Conditions générales d’utilisation du site Arilovemaquora
Merci de lire attentivement ces conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation du site arilovemaquora.sbs. Toute navigation ou interaction sur le site implique votre acceptation intégrale des présentes dispositions.
Révisées le 21 décembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant ou en utilisant notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance, compris et accepté sans réserve ces conditions ainsi que toute politique connexe. Si vous n’acceptez pas ces règles, veuillez cesser d’utiliser le site immédiatement.
Définitions
Les termes utilisés dans ce document ont la signification expliquée ci-après pour la bonne compréhension des droits et obligations de chacun.
- « Utilisateur » : toute personne accédant ou naviguant sur le site arilovemaquora.sbs à titre individuel ou professionnel.
- « Contenu » : ensemble des textes, images, vidéos, documents et contributions publiés sur le site.
- « Service » : fonctionnalités, consultation de contenus, participation interactive ou tout autre usage du site arilovemaquora.sbs.
- « Nous » ou « Arilovemaquora » fait référence à l’éditeur responsable du site web.
Utilisation du site et services
Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect des lois applicables, sans porter atteinte à la sécurité, à l’intégrité et à la disponibilité des contenus proposés.
Éligibilité
Vous devez être âgé(e) d’au moins 16 ans pour accéder au site et utiliser ses services conformément à la réglementation en vigueur.
Certains services peuvent être restreints aux utilisateurs majeurs.
Vos responsabilités
En tant qu’utilisateur, vous devez agir de manière loyale, respectueuse et dans l’intérêt de la communauté.
- Veiller à la confidentialité de vos identifiants et ne pas les communiquer à des tiers.
- Respecter la charte éditoriale et s’abstenir de publier du contenu illicite ou contraire aux bonnes mœurs.
- Signaler tout comportement inapproprié ou abusif via les canaux prévus à cet effet.
- Ne pas tenter d’accéder à des parties du site ou fichiers non autorisés.
Usages interdits
Sont strictement interdits et engageront la responsabilité de l’utilisateur :
- La reproduction ou l’exploitation non autorisée du contenu du site à des fins commerciales.
- La diffusion de virus ou toute tentative de perturbation du service.
- L’usurpation d’identité ou la collecte frauduleuse de données d’autrui.
- La publication de propos diffamatoires, discriminatoires ou illicites.
- Tout acte susceptible de violer la sécurité ou l’intégrité du site.
Propriété intellectuelle du site
L’ensemble des contenus, marques et éléments graphiques présents sur arilovemaquora.sbs sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou exploitation sans autorisation est interdite sauf disposition expresse.
Contenus des utilisateurs
Vous pouvez publier des commentaires ou participer à des espaces interactifs, sous réserve du respect des règles définies sur le site.
Droits sur vos contributions:
En publiant, vous autorisez l'usage, la diffusion ou la modification de vos contributions dans le respect de vos droits moraux.
Vie privée et protection des données
Nous attachons une importance majeure à la confidentialité de vos renseignements personnels. Consultez notre politique de confidentialité détaillée à ce sujet. Politique de confidentialité
Limites et avertissements de responsabilité
Le contenu du site est fourni à titre informatif, sans garantie d’exactitude ou d’exhaustivité.
Avertissement spécifique:
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Limitation de responsabilité
Arilovemaquora ne saurait être tenu responsable d’un dommage indirect, de pertes de données ou d’interruptions de service liés à l’usage du site.
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Arilovemaquora dans le cas où votre utilisation du site causerait un préjudice à un tiers ou violerait ces conditions.
Règlement des différends et litiges
Tout différend lié à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions sera d’abord soumis à une tentative de règlement amiable.
Arbitrage
En cas d’échec d’une résolution amiable, un arbitrage pourra être sollicité selon la réglementation locale.
Vous pouvez recourir à une instance indépendante ou à une autorité de régulation compétente.
Règlement en ligne des litiges (ODR)
Avec l’évolution du droit, la Commission européenne propose une plateforme de résolution en ligne pour faciliter le traitement des litiges transfrontaliers.
En savoir plus sur la plateforme ODR: En savoir plus sur la plateforme ODR
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit canadien. Tout litige relèvera des tribunaux compétents du Québec.
Résiliation
Nous pouvons mettre fin à vos droits d’accès au site en cas de non-respect des règles ou des lois applicables.
Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment et publierons la version à jour sur le site.
Divisibilité
Si une disposition s’avère invalide, le reste des conditions demeure applicable dans toute la mesure permise par la loi.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’accord global entre vous et Arilovemaquora concernant l’utilisation du site.
Nous contacter pour toute question
Pour toute question ou besoin d’information liée à ces conditions ou à votre utilisation du site, contactez-nous :
Adresse e-mail: content@arilovemaquora.sbs
Téléphone: +1 (742) 958-2347
Adresse: 50 Rue Carroll, Toronto, ON M4M 3G3 Canada
Date d’entrée en vigueur: Entrée en vigueur le 21 décembre 2025
Version: 1.2